Partenaires, CGP

 

Vous êtes gestionnaire de patrimoine, vous souhaitez proposer à vos clients un nouveau placement de diversification alliant plaisir et avantages fiscaux, les parts de GFV (groupement foncier viticole) sont faites pour vous.

 

Nos GFV peuvent répondre aux exigences de deux types d’investisseurs :

  • Patrimoine important, en quête de défiscalisation (transmission de patrimoine, réduction base imposition IFI) 
  • Investisseurs passionnés de vin, souhaitant participer au développement d’un vignoble familial.

 

Pourquoi conseillez à vos clients d’investir dans un GFV ?

  • Diversifier leur patrimoine : les parts de GFV sont destinés à des investisseurs souhaitant diversifier leur portefeuille en axant sur un produit plaisir, la vigne et le vin.
  • Proposer un placement responsable qui a du sens : en effet, acquérir des parts de groupements fonciers c’est préserver l’un des fleurons de la France : son Vignoble. Nous aidons des familles de vignerons à pérenniser ou à développer leur domaine.
  • Bénéficier d’avantages fiscaux : les parts de GFV sont un très bon outil d’optimisation fiscale, en effet elles permettent les avantages fiscaux suivants :
    •  Pour l’impôt sur le revenu, les dividendes perçus sont taxés dans la catégorie des revenus fonciers. La base d’imposition correspond au loyer déterminé en fonction du statut du fermage.
    • En matière d’impôt sur la fortune immobilière (IFI), les parts de GFV bénéficient d’un abattement de 75% de leur valeur dans la limite de 101 987€ et 50% au-delà. (art 976 du CGI). Les parts doivent être détenues depuis plus de 2 ans.
  • Préparer sa transmission de patrimoine : les parts de GFV sont un outil efficace pour anticiper une transmission. Ils offrent, une réduction d’assiette sur le calcul des droits de donation et succession.
    • Chaque part de GFV bénéficie d’un abattement de 75% dans la limite de 300 000€ et de 50% au-delà. Toutefois, le donateur doit garder les parts au moins 2 ans avant de les transmettre, et le donataire doit les conserver au moins 5 ans après la transmission à titre gratuit. (art 793 et 793 bis du CGI).  Ce type de montage peut ainsi se révéler très intéressant en matière de transmission collatérale (oncle/ tante-neuveux/nièce).
    • Les parts de GFV peuvent  également faire partie d’une donation-partage avec réserve d’usufruit qui permet ainsi de réduire l’assiette taxable.

 

  • Réaliser un don d’usage : chaque personne peut chaque année faire un don d’usage lors d’évènement particulier (naissance, mariage, anniversaire…). Ce don d’usage ne doit pas dépasser certaines limites (environ 2% du patrimoine de donateur). Les parts de GFV peuvent ainsi entrer dans le périmètre du don d’usage en fonction de leur patrimoine.

Pourquoi investir dans un GFV  pour vos clients?

  • Participer au développement d’un domaine viticole familial : aider les domaines à rester au sein des familles installées depuis plusieurs générations malgré les partages familiaux.
  • Bénéficier d’un tarif préférentiel au caveau en tant que membre de Bacchus Conseil : profiter d’un prix négocié afin d'acquérir des bouteilles de vins dans les domaines des GFV de Bacchus Conseil.
  • Par amour du vin : l’opportunité unique de faire rimer « se faire plaisir » et « investir ».
  • Se constituer une cave avec des bouteilles de différentes appellations et les partager lors d’un repas entre amis et raconter l’histoire de sa propriété. Ouvrir une bonne bouteille suffit à faire immédiatement plaisir à ses convives.
  • Être propriétaire de pieds de vigne : posséder un lopin de terres et savourer sa récolte sans s’épuiser.
  • Passer un weekend dans une région touristique à l’occasion de l’assemblée générale : découvrir ainsi les vignobles de France en pratiquant l’œnotourisme.
  • Partager un bon repas lors de l’assemblée générale : se rassembler une fois par an entre ambassadeurs du Domaine afin d’écouter le vigneron raconter son histoire et ses anecdotes.

Quelle est la procédure ? 

1 : Nous signons un contrat de partenariat pour la commercialisation du GFV qui vous convient précisant le montant de votre rémunération.

2 : Vous présentez ce GFV à vos clients en utilisant un dossier d’adhésion adapté et recommandée par les instances de tutelles.

3 : Vous nous transmettez l’ensemble des documents demandés.

4 : Nous enregistrons la souscription de votre client et vous tenons informés de chaque étape jusqu’à la création du groupement.


Les engagements des partenaires :

  • Répondre aux exigences des instances de tutelles
  • Présenter clairement le principe et le fonctionnement des GFV de Bacchus Conseil
  • Renvoyer les dossiers d’adhésion complet
  • Rester en contact avec son client

Pourquoi faire appel à Bacchus Conseil ?

  • Une expérience acquise depuis 1989
  • Une rémunération fixe chaque année pour vos clients
  • Proposer un placement de diversification basé sur la convivialité
  • Des intervenants disponibles